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Conditions Générales applicables aux Sites Web Exploités par
COTATEL SA et ses sociétés affiliées
(révision 1.2 1 février 2005)
Bienvenue sur notre site Web ! Nous offrons un service gratuit d’information et de communication en ligne que, nous l’espérons, vous trouverez divertissant et instructif. Il existe quelques règles du code de la (cyber)route que nos visiteurs doivent suivre lors de l’utilisation de nos sites. Aussi, nous demandons à tous nos visiteurs de lire attentivement ces conditions générales (« Contrat »).
Veuillez vous assurer de lire attentivement ce Contrat, en particulier les
limitations de notre responsabilité, et l'interdiction de copie sur votre disque
du site car l’utilisation de ce site constitue votre acceptation, et votre accord, des conditions de ce Contrat.
Si nous n’avons pas l’intention de faire des changements très souvent de nos conditions, nous nous réservons cependant le droit de le faire. Aussi, c’est toujours une bonne idée de re-vérifier, lorsque vous visitez notre site, que vous avez lu et accepté la plupart de conditions alors en vigueur. Tout changement dans nos conditions ne sera valable que pour l’avenir. Nous ne faisons généralement pas de changement de nos conditions ayant un effet rétroactif, sauf si une loi nous l’impose. La poursuite de votre utilisation de ce site après ce changement constituera votre acceptation de toutes conditions nouvelles ou modifiées.
Titularité des Droits de Propriété Intellectuelle
Droits d’auteur
L’ensemble des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur les illustrations, dessins, textes, clips vidéo et audio, marques, logos et tout autre contenu disponible sur ce site web (« Contenu ») sont détenus par Cotatel SA ou utilisés avec l’autorisation de ses titulaires "propriétaire" dans l'objectif de la commercialisation de produits dont ils ont la charge de commercialisation ou pour leur bon plaisir.
Bien que vous puissiez copier un extrait de page de ce site web sur votre propre ordinateur pour votre usage personnel, vous ne pouvez pas copier plusieurs pages de nos sites web dans une autre œuvre, y compris votre propre site web, ou utiliser le Contenu de toute autre manière commerciale ou publique. Cela signifie que vous ne devez envoyer ou redistribuer aucune partie de notre site web sans une licence de notre part vous permettant d’y procéder. Cela signifie aussi que Cotatel conserve entièrement et complètement la titularité de l’ensemble des droits sur ce Contenu, y compris tout logiciel ou code téléchargeable, toutes les images incorporées dans le logiciel ou générées par le logiciel, et toutes données l’accompagnant. Vous ne devez pas le copier, le modifier, le reproduire, le télécharger, le transmettre, le distribuer, le décompiler, le désassembler ou autrement le convertir dans une autre forme.
Il est donc interdit d'utiliser un outils de type "Aspirateur de site Web" sur les sites WEB de Cotatel SA dont la liste est disponible sur le site www.mega-portail.com afin de stocker les pages de nos sites sur votre disque dur en dehors de la zone de cache temporaire utilisé naturellement et exclusivement par votre logiciel navigateur. (paragraphe dit en rouge)
Si vous voulez créer un lien avec la page d’accueil de notre site, vous pouvez y procéder, mais, s’il vous plaît, n’utilisez pas notre contenu sur votre propre site. Vous ne pouvez pas créer de lien profond (c’est-à-dire de lien vers toute page autre que la page d’accueil) vers notre site sans notre permission écrite spécifique.
Clause spéciale à destination des exploitants de moteur de recherche
Sont considérés comme moteur de recherche pour cette clause, ceux ayant un service ouvert, gratuit et en état de fonctionnement à destination du grand public.
Cotatel SA, décide en toute souveraineté d'accorder ou non à tel ou tel moteur de recherche de venir parcourir ses sites WEB, une fois autorisé (c'est à dire que COTATEL SA à laisser les spiders prélever le contenu des pages web de nos sites) les spiders des moteurs ne sont pas concernés par le paragraphe ci-dessus en rouge. Les organisations propriétaire et/ou exploitante des moteurs de recherche autorisées par Cotatel SA s'engagent à ne pas utiliser le contenu des pages récupérées pour un autre usage que celui de permettre aux internautes d'être redirigé sur nos site pour consulter les dites pages indexées dans le cadre des spiders du moteur de recherche en ligne (mode connecté à nos ordinateurs)
Si un moteur de recherche vient à cesser son activité gratuite et grand public il doit détruire l'ensemble du contenu des pages prélevées
Marques
Des marques n'appartenant pas à COTATEL SA sont nommées sur nos sites uniquement dans le cadre de nos classements "Hit parade" et/ou de la commercialisation des dit produits et dans certains cas les marques sont utilisées pour nommer un objet de collection portant cette marque, par exemple sur notre site sur les télécartes de collections. Lorsque les marques sont nommées c'est toujours dans un souci équitable dans le cadre d'un classement selon le vote des internautes. Cotatel SA se veut particulièrement impartial et ne donne jamais d'avis autre que l'avis général des internautes sur une marque. Le résultat des tableaux de classement sont automatiquement déduit du vote des internautes, aucun passe droit n'est possible.
Si une société légalement propriétaire de ses marques souhaite voir ses marques et produits retirés c'est possible dans tous les sites type "hit parade" en nous écrivant au siège de la société, dans ce cas la marque et ses produits associés seront retirées de l'ensemble de nos catalogues et classement, et par conséquence, il n'y aura plus de lien directe permettant dans le cadre de nos contrats d'affiliation d'incitation à l'achat de ce produit ou service par les internautes.
COTATEL SA est propriétaire de très nombreuses marques commerciales que vous trouverez sur l'extrait KBIS de COTATEL SA, cette liste a été également été publié au bulletin du journal officiel de la république Française en Juin 2001.
Contributions
Nous respecterons vos droits
concernant la protection des données personnelles, spécialement en relation avec toute demande que vous feriez pour un emploi auprès de Cotatel SA.
Outre les demandes d’emploi, nous serions ravis de recevoir de votre part toutes histoires, commentaires, suggestions, idées, dessins, photos ou
quoi que ce soit d’autres. Cependant, nous attirons votre attention sur le fait que, en téléchargeant ou en nous envoyant un tel matériel par l’intermédiaire de ce site, vous cédez
tous vos droits afférents à ce matériel à Cotatel SA. Selon la loi applicable, Cotatel SA sera considéré
soit comme propriétaire du matériel que vous nous aurez envoyé sur ce site, soit comme licencié exclusif et perpétuel.
Cela signifie que toutes les
histoires, commentaires, suggestions, idées, dessins, photos ou autres informations téléchargés ou envoyés à Cotatel SA par l’intermédiaire
de ce site, n’étant pas en relation avec une demande d’emploi, sont automatiquement considérés être soit la propriété de Cotatel SA, ou
pouvoir être utilisés par Cotatel SA. Ces contributions ne seront pas considérées comme confidentielles, et nous pourrons les utiliser comme bon
nous semblera – ceci inclut le fait de les reproduire, divulguer, publier, radiodiffuser ici ou ailleurs, par Internet ou tout autre média connu
aujourd’hui ou inventé ultérieurement. Quelles que soient les circonstances, vous n’aurez droit à aucun paiement si nous utilisons l’une quelconque de vos contributions à quelque titre que ce soit.
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quand vous postulez pour un emploi chez Cotatel SA afin de connaître quelles informations personnelles nous collectons sur ce site, comment nous les
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Autre
Toute clause de ce Contrat qui se révélerait être nulle, illicite ou
inapplicable pour quelle que raison que ce soit, sera considérée séparable de ces conditions et ne pourra autrement affecter la validité et
l’efficacité des clauses restantes. Cotatel SA conclut ce Contrat pour son propre compte et pour le compte de chacune de ses sociétés affiliées
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